Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAFE DES MOUFLETS
LE MORVAN Marie

Numéro de dépôt :
3765221
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
LE CAFE DES MOUFLETS de LE MORVAN Marie

Présentation de la marque LE CAFE DES MOUFLETS

Déposée le 9 septembre 2010 par LE MORVAN Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAFE DES MOUFLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est LE MORVAN Marie domicilié(e) 26 Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MORVAN Marie domicilié(e) 26 Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France.

La marque LE CAFE DES MOUFLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFE DES MOUFLETS est expirée depuis le 9 septembre 2020.

LE MORVAN Marie a également déposé les autres marques suivantes : LE CAFE DES MOUFLETS


LE MORVAN Marie - 26 Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France


LE MORVAN Marie - 26 Beauvoisine - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 5 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720674 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.